Trouvez une proposition de loi

Posée près des caisses, entre un soda à l’orange et un thé glacé, la canette de vodka ‑ energy à 22 degrés ne détonne guère. Même format, mêmes couleurs criardes, même goût sucré et le même prix ou presque qu’une boisson sans alcool.

Cette loi vise à supprimer l'impôt sur les pensions alimentaires reçues par les parents élevant seuls leurs enfants, jusqu'à 25 ans s'ils étudient, augmentant ainsi leur revenu disponible.

Cette proposition de loi vise à rendre plus attractif le réaménagement des friches industrielles, ces terrains abandonnés et souvent pollués.

Cette proposition de loi vise à protéger les citoyens des dangers du cadmium, un métal lourd présent dans notre alimentation de base.

Cette proposition de résolution vise à créer une commission d'enquête sur l'intoxication de la population française par le cadmium. Ce métal lourd, présent dans les engrais et certains aliments courants, est un cancérogène qui s'accumule.

Cette proposition de loi vise à rendre l'affichage du Nutri-score obligatoire sur tous les emballages de produits alimentaires, sauf pour ceux bénéficiant d'une appellation d'origine protégée.

Cette proposition vise à permettre aux collèges et lycées d'adapter la durée des journées de classe en fonction des saisons. Concrètement, les journées seraient plus courtes en automne et en hiver, et plus longues au printemps et en été.

Cette proposition vise à inscrire explicitement la définition de la laïcité dans la Constitution française, pour la rendre plus stable et compréhensible pour tous.

Cette proposition de résolution demande au gouvernement d'engager les démarches pour que les fanfares et harmonies françaises soient reconnues par l'UNESCO comme patrimoine culturel immatériel.